Les Ateliers de Dame Jo
Les Ateliers de Dame Jo
Des Zanimos-Rigolos aux Bijoux en perles de papier
Protection et droits d'auteur
Protection et droits d'auteur
Il semble que certaines personnes malveillantes ou non bafouent le respect et défient les lois et ce de manière totalement illégale puisqu'elles reproduisent MES créations à des fin lucratives et ce de manière non déclarée en plus !
Il est donc indispensable de rappeler qu'un tel comportement est rigoureusement défendu et passible de très lourdes amendes et dédommagements.
Ma technique, mon concept (créations et kits), ainsi que l'intégralité de mes modèles sont déposés
et donc protégés dans 164 pays.
Voici le texte informatif:
REPRODUCTION STRICTEMENT INTERDITE.Nos archives conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la ville et dans le pays de résidence du détenteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice belge et européenne, dans les causes gagnées par nos utilisateurs, est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.